|
Le site www.9pictos.com est la propriété de l’Institut national de recherche et de sécurité (INRS). Il est interdit de reproduire pour un usage autre que privé les éléments figurant sur ce site sans autorisation écrite particulière et préalable de l’INRS ou du détenteur du droit d'auteur. Editeur Le présent site est la propriété de l'Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS), association loi 1901 déclarée au JO du 3 mai 1968, située 65 bd Richard-Lenoir, 75011 Paris Directeur de publication : Stéphane Pimbert, directeur général de l'INRS Rédaction : auteurs INRS (sauf mentionné) Illustrations et photographies :Michel Collin Conception graphique : Michel Collin Hébergement :INRS Pour toutes précisions, merci de consulter les mentions légales du site INRS Droits d'auteur et propriété intellectuelle La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes et sons et composant ce site, sont la propriété de l'INRS. Les logos de l'INRS et de ses partenaires sont des marques déposées. Il est interdit de reproduire pour un usage autre que privé, de vendre, de distribuer, d'émettre, de diffuser, d'adapter, de modifier, de publier, de communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les éléments figurant sur ce site sans autorisation écrite particulière et préalable de l'INRS ou du détenteur du droit d'auteur. Les éléments concernés sont les suivants : données (textes et images), fichiers proposés en téléchargement, présentation ou organisation du site, ou oeuvres protégées par le droit d'auteur utilisées par ce site avec l'autorisation des auteurs. Toute demande de reproduction est traitée par les services de l'INRS au cas par cas et ne peut faire l'objet d'une autorisation automatique. Application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du Code de la propriété intellectuelle (CPI), et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs. La violation de ces droits d'auteurs est un délit de contrefaçon passible en France de 2 ans d'emprisonnement et de 150 000 euros d'amende (CPI, articles L. 335-1 et suivant). |